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Marques déposées par la société Dominique Le Brun
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LES CELLIERS DE LA VILLE D'YS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE LA VILLE D'YS
Dominique Le Brun

Numéro de dépôt :
96646406
Date de dépôt :
12/10/1996
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/10/2006

Présentation de la marque LES CELLIERS DE LA VILLE D'YS

Déposée le 12 octobre 1996 par la société Dominique Le Brun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES CELLIERS DE LA VILLE D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société Dominique Le Brun domicilié(e) Brezigon, 29720 Plovan - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 205 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les celliers de la ville d'Ys - France.

La marque LES CELLIERS DE LA VILLE D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DE LA VILLE D'YS est expirée depuis le 12 octobre 2006.

Dominique Le Brun a également déposé les autres marques suivantes : VILLE D'YS , Marie&Aloès


Dominique Le Brun - Brezigon, 29720 Plovan - France - SIREN 405205642


Les celliers de la ville d'Ys - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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